-
Agence d'études urbaines de la région nantaise (Auran) (Loire-Atlantique)
Un rapport d'observations définitives
Voir la publication
3
3 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté de communes de la région de Chemillé (Maine-et-Loire)
Jugement des comptes
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté de communes de la région de Nozay (Loire-Atlantique)
Jugement des comptes
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Un rapport d'observations concernant le Conseil départemental de Loire-Atlantique
La situation financière du département de Loire Atlantique, très favorable en 2011, s’est dégradée au cours de la période 2012-2014. La chambre relève, notamment, que sur l’ensemble de la période examinée, les produits de gestion ont progressé de 2,6 % par an (1 115 M€ en 2014) alors que les char...
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Rapport annuel d'activité 2018 de la chambre régionale des comptes Pays de la Loire
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire publie son rapport annuel d'activité 2018.
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Rapport d'activité 2011 de la chambre régionale des comptes Pays de la Loire
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire vient de publier son rapport annuel d'activité 2011.
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat mixte de restauration collective de la région de Sablé-sur-Sarthe (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du syndicat mixte de restauration collective de la région de Sablé-sur-Sarthe (SMR) pour la période 2013-2017. Le SMR, qui regroupe la communauté de communes et douze communes, a été créé par un arrê...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire publie son rapport d’activité 2022
Outre un rappel des missions de la juridiction, centré sur les importantes évolutions en cours, ce rapport s’attache à rendre compte des productions comme de la vie de la chambre, en lien avec ses partenaires extérieurs.
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Un rapport d'observations définitives pour la commune de Saint-Cosme-en-Vairais
La chambre régionale des comptes des Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la commune de Saint-Cosme en Vairais (Sarthe) pour la période 2011-2016.
La situation financière de la commune, qui s’est dégradée sur la période 2011-2014, a connu une amélioration en 2015. Elle re...CRC PAYS DE LA LOIRE -
Rapport annuel d'activité 2019 de la chambre régionale des comptes Pays de la Loire
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire publie son rapport annuel d'activité 2019.
CRC PAYS DE LA LOIRE