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Enquête thématique régionale : les conséquences de la crise énergétique sur les collectivités territoriales
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle coordonné de neuf collectivités – les communes d’Albi, Cahors et Montauban ; les communautés d’agglomération de l’Albigeois, du Grand Cahors et du Grand Montauban ; les départements du Lot, Tarn et Tarn-et-Garonne pour les exercices 20...
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Centre hospitalier spécialisé (CHS) psychiatrique du Gers
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de gestion du centre hospitalier spécialisé (CHS) psychiatrique du Gers, situé à Auch, pour les exercices 2016 et suivants.
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Groupement de coopération sociale et médico-sociale " Maison des adolescents de l'Hérault " (Hérault)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du Groupement de coopération sociale et médico-sociale "Maison des adolescents de l'Hérault" pour les exercices 2019 à 2023.
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Commune de Céret et association " Comité de féria de Céret" (Pyrénées-Orientales)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Céret et association " Comité de féria de Céret" pour les exercices 2019 et suivants (Commune de Céret) et 2019, 2021 à 2023 (Comité de féria).
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Département de l'Ariège (Ariège)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du conseil départemental de l'Ariège, depuis l'exercice 2013.
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Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet (Tarn)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet. "Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs" pour les exercices 2019 et suivants.
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Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne (Cauvaldor) (Lot)
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne (Cauvaldor) pour les exercices 2017 et suivants.
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Commune de Castres - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs (Tarn)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Castres - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs pour les exercices 2019 et suivants.
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Commune d'Albine (Tarn)
Le préfet du département du Tarn a saisi la chambre régionale des comptes, sur le fondement des dispositions de l’article L. 1612-14 du code général des collectivités territoriales.
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Commune de Formiguères (Pyrénées-Orientales)
Le préfet des Pyrénées-Orientales a saisi la chambre régionale des comptes, sur le fondement de l’article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales.
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