1216 résultats pour “Eau”

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Pia pour les exercices 2015 et suivants.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d'agglomération du Grand Narbonne pour les exercices 2013 et suivants. Elle a examiné à cette occasion le cadre de l'action intercommunale, l'exercice de ses compétences et leur financement, en parti...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Castelnaudary à compter de l’exercice 2015, dans le cadre de la formation inter-juridictions relative à l’articulation des compétences entre les collectivités et leur groupement.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de gestion de la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées (CA TLP) sur les exercices 2017 et suivants, dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières sur l’intercommunalité.

Rapport d'observations définitives

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la gestion de la commune de Claira sur les exercices 2014 et suivants. Située dans le département des Pyrénées-Orientales, à environ 10 kilomètres au nord-est de Perpignan, Claira est une commune plutôt rurale, dont la population est en progr...

La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion du pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Pays de Lourdes et des Vallées des Gaves (PLVG) à compter de l’exercice 2015.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Millau pour les exercices 2014 et suivants dans le cadre d’une enquête sur les villes moyennes en Occitanie.

La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé la gestion du Syded (syndicat départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés) du Lot pour les exercices 2010 et suivants, en particulier la gestion des ressources humaines, la commande publique, la fiabilité des comptes et la situa...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Clermontais pour les exercices 2013 et suivants.