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Région Occitanie - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de la région Occitanie au titre des exercices 2019 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Région Occitanie - Enquête Les nouvelles régions
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la région Occitanie depuis sa création au 1er janvier 2016, et des anciennes régions Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées de 2014 à 2015. Ce contrôle a porté principalement sur la fiabilité des comptes et du budget, la situati...
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Région Occitanie (Montagnes)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Région Occitanie pour les exercices 2018 et suivants. (enquête montagnes)
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La politique de rénovation énergétique des logements de la région Occitanie
La chambre régionale des comptes a procédé à l'évaluation de la politique de rénovation énergétique des logements de la région Occitanie pour les exercices 2016 à 2023.
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Région Occitanie
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la région Occitanie pour les exercices 2019 et suivants.
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Région Occitanie
L'agent comptable du Lycée Antoine Bourdelle a saisi la chambre en application de l'article L.1612-15 du CGCT, afin de déterminer le caractère obligatoire de deux créances correspondant à des subventions attendues de la Région Occitanie.
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Région Occitanie (Haute-Garonne)
Le préfet de la région Occitanie, préfet de Haute-Garonne, a saisi la chambre régionale des comptes Occitanie le 22 février 2023 sur le fondement de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, pour connaître du caractère obligatoire de la dépense correspondant aux cinq vers...
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Rapport d'activité 2022 CRC Occitanie
La CRC Occitanie publie son rapport d'activité pour 2022.
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Région Occitanie - Enquête TER
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé l’exercice de la compétence relative aux transports express régionaux (TER) par les anciennes régions Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées de 2012 à 2015, et par la région Occitanie depuis 2016. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête ...
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Rapport d'activité 2023 - CRC Occitanie
La chambre régionale des comptes Occitanie publie son rapport d'activité pour l'année 2023. Une année marquée par des publications nombreuses sur des entités publiques de toutes tailles, avec une ouverture croissante sur l'extérieur et un engagement en faveur du développement durable, que présente l...
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