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Syndicat mixte d'aménagement de la Découverte (SMAD) - Le Garric (Tarn)
Examen de la gestion : Exercices 2006 à 2012
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Syndicat intercommunal de la Découverte (SID) - Le Garric (Tarn)
Examen de la gestion 2006 à 2012
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Commune de Tarbes (Hautes-Pyrénées)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la gestion de la commune de Tarbes pour les exercices 2012 et suivants. Ce rapport porte sur la fiabilité des comptes, la situation financière et la stratégie de développement dans le cadre d’une enquête régionale sur les villes moyenne...
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Commune de Saint-Clément-de-Rivière (Hérault)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la gestion de la commune de Saint-Clément-de-Rivière pour les exercices 2011 et suivants. Les investigations ont porté sur la qualité de l’information financière et comptable, la situation financière, la gestion des ressources humaines, la co...
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Commune d'Auch (Gers)
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Commune de Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé la gestion de la commune de Castelsarrasin depuis 2016.
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Commune de Castres (Tarn)
Le contrôle de la commune de Castres pour les exercices 2013 et suivants s’inscrit dans le cadre d’une enquête de la chambre régionale des comptes dédiée aux villes moyennes d’Occitanie. Il convient, dans le cadre de l’enquête, de caractériser la commune selon notamment ses évolutions démographiques...
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Syndicat mixte ouvert de l’aéroport régional de Castres-Mazamet (Tarn)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte ouvert de l’aéroport régional de Castres-Mazamet (SMARCM), pour les exercices 2015 et suivants.
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Syndicat mixte de la zone aéroportuaire Tarbes-Lourdes-Pyrénées "Pyrénia" (Hautes-Pyrénées)
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte Pyrénia dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières relative au maillage aéroportuaire français.
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Établissement public foncier d'Occitanie (Hérault)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle de l’établissement public foncier d’Occitanie au titre des exercices 2016 et suivants.
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