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La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique
L’eau devient plus rare en France selon les zones, les périodes de l’année, les besoins. La Cour des comptes et les chambres régionales ont enquêté sur les acteurs publics de gestion de l’eau, et leurs résultats. Sont publiés aujourd’hui un rapport national et le cahier territorial concernant la Nou...
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La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique
L’eau devient plus rare en France selon les zones, les périodes de l’année, les besoins. La Cour des comptes et les chambres régionales ont enquêté sur les acteurs publics de gestion de l’eau, et leurs résultats. Sont publiés aujourd’hui un rapport national et le cahier territorial concernant la No...
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Syndicat mixte des eaux de la Dordogne (SMDE 24) (Dordogne) : Gestion quantitative de l'eau dans un contexte de changement climatique
La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a analysé la contribution du syndicat mixte des eaux de la Dordogne aux enjeux de la gestion de l’eau. Le SMDE 24, créé en 2010, est un syndicat mixte d’une centaine de communes et établissements intercommunaux pour lesquels il assure la protection...
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Syndicat des eaux et de la régie d'exploitation des services d'eau de la Charente-Maritime - Saintes (Charente-Maritime)
Créé au début des années 1950 dans un but de mutualisation des dépenses et de solidarité entre les communes rurales du département, le syndicat départemental des eaux (SDE) de la Charente-Maritime, fort de 322 000 abonnés, est compétent en matière d'eau, d'assainissement collectif et non collectif. ...
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Syndicat des eaux du Vivier - Niort (Deux-Sèvres)
Syndicat intercommunal à vocation unique, le syndicat des eaux du Vivier gère directement l’alimentation en eau potable (production et distribution) de 5 communes situées dans le sud des Deux-Sèvres, Niort, Aiffres, Bessines, Coulon et Magné. Le syndicat des eaux du Vivier (SEV) se situe au sud d’un...
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Syndicat mixte d'étude et de gestion de la ressource en eau du département de la Gironde (SMEGREG) (Gironde) : Enquête nationale consacrée à la gestion quantitative de l'eau
Le contrôle du syndicat mixte d’étude et de gestion de la ressource en eau du département de la Gironde (SMEGREG) par la CRC NA s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune aux juridictions financières sur « la gestion quantitative de l’eau dans un contexte de changement climatique ». Sa création a...
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Syndicat d'eau de Lezay (Deux-Sèvres)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-15
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Syndicat mixte - Syndicat des eaux de la Charente-Maritime et de la régie d'exploitation des services d'eau (Saintes)
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Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement (Siaepa) de la région de Crocq (Creuse)
Le contrôle de la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a révélé de nombreuses carences dans la gestion administrative du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement (SIAEPA) de la région de Crocq, dans la Creuse, qui en l’état actuel n’a aucune connaissance de la...
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Commune de Libourne (Gironde) : Enquête nationale consacrée à la gestion quantitative de l'eau
Le contrôle de la commune de Libourne (24 866 habitants) par la chambre régionale des comptes NA s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune aux juridictions financières sur « la gestion quantitative de l’eau dans un contexte de changement climatique » avant le transfert de la compétence eau potab...
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