1444 résultats pour “ministère de la culture”

Jugement

L’année 2023 marque une rupture dans les finances du département de Lot-et-Garonne (augmentation des dépenses notamment sociales et perte de ressources), l’obligeant à repenser notamment sa stratégie d’investissement.

La CRC a examiné la politique d’urbanisme de la commune de Bordeaux dans le cadre d’une enquête nationale sur les services rendus aux demandeurs de permis de construire. Bordeaux est confronté à un défi d’urbanisation rapide, à concilier avec un patrimoine architectural reconnu. Le caractère ancien...

L’objectif principal du premier volet de ce contrôle est d’analyser la situation financière des trois anciennes régions au 31 décembre 2015 ainsi que de procéder à une consolidation de cette situation, afin de pouvoir disposer, lors d’analyses ultérieures, d’une base de départ permettant d’appréhend...

Rapport d'observations définitives

Ce rapport sur le rôle de la région Nouvelle-Aquitaine dans la gestion du trait de côte s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale conduite par les juridictions financières portant sur le recul du trait de côte en métropole et les outils mobilisés pour y faire face. Si la région Nouvelle-Aquita...

La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a contrôlé le département de la Dordogne. Elle examine, entre autres sujets, l’opération de contournement de Beynac, répondant ainsi à une demande issue de la campagne de participation citoyenne 2023.

La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine publie un rapport sur la situation financière du département de la Corrèze et fait le point sur « l’affaire » des impayés du RSA….

Le contrôle de la commune du Temple par la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine, dans un contexte particulier de condamnation pénale de l’ancienne secrétaire générale de la commune et de l’ancien maire s’est particulièrement intéressé à la gestion des achats publics et à celle des ressou...

Rapport d'observations définitives