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Syndicat mixte à vocation départementale "Eaux de Vienne" (Siveer) - Poitiers (Vienne)
Le syndicat mixte « Eaux de Vienne » (Siveer) a vocation à étendre sa mission sur tout le département. Le rapprochement avec Grand Poitiers en matière d’eau potable afin de conforter la vocation départementale du syndicat correspond à une option de long terme, une fois pleinement rodé le fonctionn...
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Syndicat d'eau potable du confolentais - Confolens (Charente)
Jugement des comptes - Exercice 2013
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Commune - Eaux-Bonnes (Pyrénées-Atlantiques)
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Commune - Eaux-Bonnes (Pyrénées-Atlantiques)
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Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP) des sources de Seneuil-Gourgé (devenu Syndicat d'Eau du Val du Thouet) - (Deux-Sèvres)
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Syndicat mixte pour l’aménagement de la vallée du Lot (Lot-et-Garonne) - Gestion quantitative de l'eau dans un contexte de changement climatique
Le syndicat mixte pour l’aménagement de la vallée du Lot en Lot-et-Garonne (SMAVLot 47) s’occupe, pour le compte des collectivités adhérentes, d’une part, du développement territorial et, d’autre part, de l’eau sur le bassin versant du Lot aval, un territoire d’environ 1 700 km² où vivent près de 12...
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Communauté d'agglomération du Libournais (CALI) (Gironde) : Enquête nationale consacrée à la gestion quantitative de l'eau
Le contrôle de la communauté d’agglomération du Libournais (CALI) par la chambre régionale des comptes NA s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune aux juridictions financières sur « la gestion quantitative de l’eau dans un contexte de changement climatique ». La CALI exerce depuis 2020 les comp...
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Syndicat mixte des eaux de la Lémance - Fumel (Lot-et-Garonne)
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Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la Montane - Eyrein (Corrèze)
La chambre régionale des comptes a mis en évidence des dépenses fictives réalisées par le seul agent administratif du syndicat qui émettait des factures pour le compte d’une société fantôme. Au total, 513 553 euros ont ainsi été facturés, dont 47 652 euros de dépenses d’équipement et 465 901 euros d...
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Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la Montane - Eyrein (Corrèze)
Jugement d'évocation des comptes - Exercices 2013, 2014, 2016, 2017 et 2018
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