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Commune de Berling (Moselle)
La chambre a publié le 4 juin 2025 l'avis budgétaire n° 2024-0043 relatif à la commune de Berling, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Communauté de communes Sud Alsace Largue (Haut-Rhin)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné, pour les exercices 2019 et suivants, les comptes et la gestion de la communauté de communes Sud Alsace Largue (CCSAL), née de la fusion, au 1er janvier 2017, de deux intercommunalités, et regroupant 22 300 habitants et 44 communes. Le fonct...
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Commune de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les modalités d’adaptation de la ville de Nancy au changement climatique dans le cadre d’une enquête commune aux juridictions financières portant sur l’adaptation des villes au changement climatique. Le contrôle a porté sur la stratégie et l...
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Commune de Frouard (Meurthe et Moselle)
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Commune d'Haudrecy (Ardennes)
La chambre a publié le 5 juin 2025 l'avis budgétaire n° 2025-0001 relatif à la commune d'Haudrecy, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Établissement public de coopération culturelle (EPCC) L'Autre Canal (Meurthe-et-Moselle)
L'Autre Canal est un établissement public de coopération culturelle situé à Nancy et créé à la demande de la commune de Nancy et de l'ancienne région Lorraine. Labellisé « scène de musiques actuelles», il exerce principalement des missions de création, de production et de diffusion grâce notamment ...
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Commune de Schiltigheim (Bas-Rhin)
La chambre a prononcé le 18 juillet 2022 un jugement n° 2022-0019 relatif aux comptes des années 2016, 2017, 2018 et 2019 de la commune de Schiltigheim.
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Etablissement public national - Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin)
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Communaute d'agglomeration de Metz Metropole (CA2M) (Moselle)
Rapport d'observations définitives
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Syndicat mixte - Orchestre national de Lorraine (Metz - Moselle)
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