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Commune de Schweighouse-sur-Moder (Bas-Rhin)
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Commune de Douzy (Ardennes)
La chambre a publié le 20 juillet 2023 l'avis budgétaire n° 2023-0016 du 12 juin 2023 relatif à la commune de Douzy, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Commune de Douzy (Ardennes)
La chambre a publié le 11 août 2023 le 2ème avis budgétaire n° 2023-0016 du 4 août 2023 relatif à la commune de Douzy, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Commune de Montcornet (Ardennes)
La chambre a publié le 7 juin 2023 l'avis budgétaire n° 2023-0007 relatif à la commune de Montcornet, pris en application de l'article L 1612-14, alinéa 2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Commune de Douzy (Ardennes)
La chambre a publié le 6 avril 2023 l'avis budgétaire n° 2022-0053 relatif à la commune de Douzy, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Commune de Steinbourg (Bas-Rhin)
La chambre a publié le 26 mars 2024 l'avis budgétaire n° 2023-0033 relatif à la commune de Steinbourg, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Commune de Colmar (Haut-Rhin)
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Commune d'Oermingen (Bas-Rhin)
La chambre a publié le 12 mars 2024 l'avis budgétaire n° 2023-0031 relatif à la commune d'Oermingen, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Commune de Rosenau (Haut-Rhin)
La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé la gestion de Rosenau, commune du Haut-Rhin de 2420 habitants, pour la période débutant en 2017. La commune a été confrontée à une situation financière délicate au cours de la période sous contrôle, notamment durant les exercices 2019 et 2020...
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Commune de Dieuze (Moselle)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de commune de Dieuze (Moselle) pour les exercices 2016 et suivants. Suite au départ en 2011 du 13ème régiment de dragons parachutistes, elle a perdu le quart de sa population en dix années et compte, au 1er janvier 2022, 3 032 habitants. La commune a ...
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