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Commune de Lanans (Doubs)
Avis de contrôle budgétaire - n° 20.CB.21
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Cosne-Cours-sur-Loire concernant les exercices 2014 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune d'Autun (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune d'Autun pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Château-Chinon Ville (Nièvre)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Château-Chinon Ville concernant les exercices 2014 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune d'Errevet (Haute-Saône)
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a contrôlé les comptes et la gestion de la commune d’Errevet au titre des exercices 2017 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Thorey (Yonne)
Avis de contrôle budgétaire - n° 22.CB.06-07
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département de Saône-et-Loire
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de Saône-et-Loire pour les exercices 2016 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Jura
La chambre a examiné les comptes et la gestion du service départemental d'incendie et de secours du Jura pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Tournans (Doubs)
Avis de contrôle budgétaire - n° 20.CB.28
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté d'agglomération du Grand Chalon (Saône-et-Loire)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération du Grand Chalon concernant les exercices 2016 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ