-
Commune de Gueugnon (Saône-et-Loire)
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Lagrange (Territoire de Belfort)
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Mâcon (Saône-et-Loire)
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Saint-Claude (Jura)
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes du Val de Gray (Haute-Saône)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes Val de Gray (CCVG) pour les exercices 2012 et suivants. Le contrôle a porté en particulier sur l’exercice de ses compétences, la gestion des ressources humaines, la fiabilité des comptes, la situation financière et le proje...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes du Pays châtillonnais (Côte-d'Or)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays châtillonnais concernant les exercices 2013 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Synthèse annuelle de suivi des recommandations de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté 2022
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a établi sa synthèse annuelle portant sur les actions entreprises par les organismes concernés à la suite des 10 rapports d'observations définitives notifiés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2021. Seuls les ROD concernant les collec...
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Besançon (Doubs)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Dijon (Côte-d'Or)
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Pontarlier (Doubs)
La chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté a procédé à l'examen des comptes et de la gestion de la commune de Pontarlier pour les exercices 2011 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ