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Communauté d'agglomération Le Grand Chalon (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération Le Grand Chalon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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Commune de Beaune (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Beaune pour les exercices 2018 et suivants.
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Groupement de coopération sanitaire Crèche interhospitalière d'Auxerre (Yonne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du groupement de coopération sanitaire "Crèche interhospitalière d'Auxerre" pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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Audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales
La chambre a procédé à un audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2022 et 2023.
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Crèche associative des Princes de Condé (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de l'association des Princes de Condé pour les exercices 2018 à 2022 dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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Département du Doubs
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département du Doubs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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Département du Doubs
La chambre a examiné les comptes et la gestion du Département de Doubs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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Commune de Dijon (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Dijon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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Commune d'Errevet (Haute-Saône)
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a contrôlé les comptes et la gestion de la commune d’Errevet au titre des exercices 2017 et suivants.
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Commune de Coutarnoux (Yonne)
Avis de contrôle budgétaire - n° 24.CB.06
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