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Collège des Clairs Soleils à Besançon (Doubs)
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Clamecy (Nièvre)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Clamecy concernant les exercices 2017 et suivants.
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Syndicat mixte de création et de gestion de la chaufferie de Gray (Haute-Saône)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte de création et de gestion de la chaufferie de Gray concernant les exercices de 2013 et suivants.
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Commune de Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
Le contrôle des comptes et de la gestion de Luxeuil-les-Bains a porté sur les années 2012 à 2017. Il aborde, en complément de l’analyse des suites données au précédent contrôle, les thématiques de la fiabilité des comptes, de la situation financière de la collectivité et des ressources humaines.
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Dijon Métropole (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de Dijon Métropole pour les exercices 2017 et suivants.
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Communauté de communes Entre Arroux, Loire et Somme (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné la gestion de la communauté de communes Entre Arroux, Loire et Sommepour les exercices 2017 à nos jours dans le cadre des travaux communs des juridictions financières relatifs à l'intercommunalité.
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Commune de Bethoncourt (Doubs)
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Commune de Saint-Jean-de-Vaux (Saône-et-Loire)
1er avis de contrôle budgétaire
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Commune de Vesoul (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Vesoul pour les exercices 2015 et suivants.
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Commune de Château-Chinon Ville (Nièvre)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Château-Chinon Ville concernant les exercices 2014 et suivants.
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