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Commune de Besançon (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Besançon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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Département du Doubs
La chambre a examiné les comptes et la gestion du Département de Doubs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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Groupement hospitalier de la Haute-Saône
La chambre a examiné les comptes et la gestion du groupement hospitalier de la Haute-Saône pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête sur l'organisation territoriale des soins de premier recours.
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Groupement de coopération sanitaire Crèche interhospitalière d'Auxerre (Yonne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du groupement de coopération sanitaire "Crèche interhospitalière d'Auxerre" pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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Syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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Commune de Besançon (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Besançon pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique - cahier territorial Bourgogne-Franche-Comté
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a contribué à la réalisation de l’enquête nationale sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique conduite par une formation commune à la Cour des comptes et aux chambres régionales et territoriales des comptes. Le ...
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Syndicat mixte du Parc naturel régional du Morvan (Nièvre)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte du Parc naturel régional du Morvan pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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Audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales
La chambre a procédé à un audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2022 et 2023.
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L'accélération du changement climatique : un défi majeur pour les forêts de Bourgogne-Franche-Comté
Ce rapport territorial thématique, issu d'une enquête sur l'adaptation de la forêt au changement climatique, présente l'impact de ce changement sur la forêt et ses conséquences. Il évalue les mesures d'adaptation mises en oeuvre et présente des pistes de changements à engager pour accompagner ...
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