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Commune de Piffonds (Yonne)
Avis de contrôle budgétaire - n° 21.CB.13
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune d'Anost (Saône-et-Loire)
1er avis de contrôle budgétaire - n° 19.CB.16.17
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Châtelneuf (Jura)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Planchez (Nièvre)
1er Avis de contrôle budgétaire
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département de la Côte-d'Or
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Saint-Claude (Jura)
Pour la CRC Bourgogne-Franche-Comté, qui en a étudié la gestion de 2011 à 2015, la situation financière de la commune de Saint-Claude reste précaire sur toute cette période. Entre 2011 et 2015, les charges de gestion diminuent (1,3 %) du fait du transfert à la communauté de communes du conservatoir...
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat intercommunal à vocation multiple du Pays beaunois (Côte-d'Or)
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Besançon (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Besançon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté d'agglomération de Nevers (Nièvre)
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Lyoffans (Haute-Saône)
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ