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Communauté d'agglomération de l'Auxerrois (Yonne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois pour les exercices 2018 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Lamarche-sur-Saône (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Lamarche-sur-Saône pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de La Charité-sur-Loire (Nièvre)
Rapport d'observations définitives
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Lemuy (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Lemuy pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Vitreux (Jura)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Lyoffans (Haute-Saône)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Val-de-Mercy (Yonne)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat intercommunal pour le traitement des effluents de l'agglomération mâconnaise (Siteam) - Mâcon (Saône-et-Loire)
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône)
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône)
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ