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Maison des adolescents du centre hospitalier de Novillars (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la maison des adolescents du centre hospitalier de Novillars pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre de l'enquête relative aux maisons des adolescents.
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Commune de Mâcon (Saône-et-Loire)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Mâcon concernant les exercices 2015 et suivants.
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L'accélération du changement climatique : un défi majeur pour les forêts de Bourgogne-Franche-Comté
Ce rapport territorial thématique, issu d'une enquête sur l'adaptation de la forêt au changement climatique, présente l'impact de ce changement sur la forêt et ses conséquences. Il évalue les mesures d'adaptation mises en oeuvre et présente des pistes de changements à engager pour accompagner cette...
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Centre hospitalier de soins de longue durée Le Chênois (Territoire de Belfort)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier de soins de longue durée le Chênois du Territoire de Belfort concernant les exercices 2016 et suivants.
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Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) départemental du Creusot (Saône-et-Loire)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de l'Ehpad départemental du Creusot concernant les exercices 2016 et suivants.
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Communauté urbaine du Creusot-Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire)
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Commune de Beaune (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Beaune pour les exercices 2018 et suivants.
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Région Bourgogne-Franche-Comté
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la région Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête sur l'organisation territoriale des soins de premier recours.
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Centre hospitalier spécialisé Saint-Ylie à Dole (Jura)
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Département du Doubs
La chambre a examiné les comptes et la gestion du Département de Doubs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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