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Commune d'Avallon (Yonne)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune d'Avallon concernant les exercices de 2014 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Lure (Haute-Saône)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Lure concernant les exercices 2016 et suivants.
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Syndicat intercommunal d'assainissement de la Vèze à Rochefort-sur-Nenon (Jura)
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Venarey-les-Laumes (Côte-d'Or)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Sens (Yonne)
Rapport d'observations définitives
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes du Sud Territoire (Territoire de Belfort)
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Lons-le-Saunier (Jura)
Rapport d'observations définitives
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Cogna (Jura)
Avis de contrôle budgétaire n° 16-CB-13
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat mixte du Mont-d'Or (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte du Mont-d'Or pour les exercices 2015 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation des stations de ski aux effets du changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Goux-les-Dambelin (Doubs)
1er avis Suite à la saisine de la CRC Bourgogne-Franche-Comté par le Préfet du Doubs en application des articles L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales pour absence d’équilibre réel du budget primitif 2018 de la commune de Goux-les-Dambelin (25), la chambre régionale des comptes d...
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ