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Commune de Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Luxeuil-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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Communauté urbaine Creusot Montceau (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté urbaine Creusot Montceau pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au développement économique.
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Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne (Saône-et-Loire)
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Audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté
La chambre a procédé à un audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2021 et suivants.
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Centre hospitalier d'Auxerre (Yonne)
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Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers (Nièvre)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier de l'agglomération de Nevers concernant les exercices 2016 et suivants.
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Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (Territoire de Belfort)
Rapport d'observations définitives
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Communauté de communes du Pays de Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
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Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Côte-d'Or
La chambre a examiné les comptes et la gestion du service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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Centre hospitalier universitaire (CHU) Dijon-Bourgogne (Côte-d'Or)
La chambre publie un rapport d’observations définitives sur l'activité générée par les actes et consultations externes (ACE) du centre hospitalier universitaire Dijon Bourgogne (21) concernant les exercices 2013 et suivants.
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