1763 résultats pour “Eau”

L’eau devient plus rare en France selon les zones, les périodes de l’année, les besoins. La Cour des comptes et les chambres régionales ont enquêté sur les acteurs publics de gestion de l’eau, et leurs résultats. Sont publiés aujourd’hui un rapport national et le cahier territorial concernant la Nou...

La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a analysé la contribution du syndicat mixte des eaux de la Dordogne aux enjeux de la gestion de l’eau. Le SMDE 24, créé en 2010, est un syndicat mixte d’une centaine de communes et établissements intercommunaux pour lesquels il assure la protection...

Créé au début des années 1950 dans un but de mutualisation des dépenses et de solidarité entre les communes rurales du département, le syndicat départemental des eaux (SDE) de la Charente-Maritime, fort de 322 000 abonnés, est compétent en matière d'eau, d'assainissement collectif et non collectif. ...

Syndicat intercommunal à vocation unique, le syndicat des eaux du Vivier gère directement l’alimentation en eau potable (production et distribution) de 5 communes situées dans le sud des Deux-Sèvres, Niort, Aiffres, Bessines, Coulon et Magné. Le syndicat des eaux du Vivier (SEV) se situe au sud d’un...

Le contrôle du syndicat mixte d’étude et de gestion de la ressource en eau du département de la Gironde (SMEGREG) par la CRC NA s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune aux juridictions financières sur « la gestion quantitative de l’eau dans un contexte de changement climatique ». Sa création a...

Jugement

Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-15

La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a contribué à la réalisation de l’enquête nationale sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique conduite par une formation commune à la Cour des comptes et aux chambres régionales et territoriales des comptes. Le ...