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Poste comptable - GIP Médecine nucléaire (Corse-du-Sud)
exercice 2002
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CRC CORSE -
Groupement d'intérêt public (GIP) de médecine nucléaire (Corse-du-Sud)
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CRC CORSE -
Commune de Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Luxeuil-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté urbaine Creusot Montceau (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté urbaine Creusot Montceau pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au développement économique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne (Saône-et-Loire)
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté
La chambre a procédé à un audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2021 et suivants.
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Centre hospitalier de Castelluccio d'Ajaccio (Corse-du-Sud)
Jugement N° 2017-0020
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CRC CORSE -
Centre hospitalier d'Auxerre (Yonne)
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers (Nièvre)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier de l'agglomération de Nevers concernant les exercices 2016 et suivants.
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Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (Territoire de Belfort)
Rapport d'observations définitives
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