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Association du personnel de Soissons (Aisne)
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Secrétariat d’État chargé des sports - Arrêt du 21 mars 2013
La Cour de discipline budgétaire et financière a rendu le 21 mars 2013 un arrêt n° 188-712 « Secrétariat d’Etat chargé des sports ».
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CDBF -
Comité des œuvres sociales du personnel des services du département du Pas-de-Calais
Le comité des œuvres sociales (COS) du personnel des services du département du Pas-de-Calais, association de loi de 1901 relative au contrat d’association, a été créé en 1995. Il compte plus 7 000 adhérents. Il dispose, entre 2015 et 2020, d’un budget annuel moyen de l’ordre de 3 M€ et d’un pe...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Centre de formation des personnels communaux (CFPC)
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Etablissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapées du Pas-de-Calais
Rapport d'observations définitives
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Centre hospitalier de Ste-Anne - Dépenses de personnel
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Caisse de retraite du personnel naviguant professionnel de l'aéronautique civile
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CDBF -
Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut - Tome 1 Les personnels contractuels (Nord)
Rapport d'observations définitives La communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) compte, au 1er janvier 2019, 47 communes et 160 130 habitants. Pour assumer ses missions, cet ensemble intercommunal emploie, au 31 décembre 2018, 180 agents, représentant 174,92 équivalents temps ple...
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Caisse des œuvres sociales du personnel de la ville de Calais et des établissements publics territoriaux de Calais et du Calaisis (Pas-de-Calais)
La « Caisse des oeuvres sociales du personnel de la ville de Calais et des établissements publics territoriaux de Calais et du Calaisis » est une association à but non lucratif. Elle offre un large panel de prestations d’action sociale et d’activités de loisirs aux agents, actifs et retraités, de la...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Ministère de la Recherche et de l'Industrie - Rétribution du personnel enseignant de l'École supérieure de métrologie
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