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1091 résultats pour “patrimoine personnel du president Macron”
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TRIER PAR :
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Le patrimoine des ménages
Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes et président du Conseil des prélèvements obligatoires, a présenté le rapport sur le patrimoine des ménages, devant la Commission des finances de l'Assemblée nationale le 4 mars 2009.
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CPO -
Histoire & patrimoine
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Centre de formation des personnels communaux (CFPC)
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CDBF -
Centre hospitalier de Ste-Anne - Dépenses de personnel
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CDBF -
Caisse de retraite du personnel naviguant professionnel de l'aéronautique civile
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CDBF -
Ministère de la Recherche et de l'Industrie - Rétribution du personnel enseignant de l'École supérieure de métrologie
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CDBF -
Deux nominations à la Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et de droits voisins
Sur proposition de Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, le Premier ministre a nommé Yves Rolland, président de chambre à la Cour, président de la Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et de droits voisins (CCOGDA). Emmanuel Marcovitch est nommé r...
CCOGDA -
Prélèvements à la source et impôt sur le revenu
Didier Migaud, Premier président et président du Conseil des prélèvements obligatoires, a présenté le rapport "Prélèvements à la source et impôt sur le revenu" jeudi 16 février 2012.
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CPO -
La fiscalité locale
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes et Président du Conseil des prélèvements obligatoires a présenté le rapport sur la fiscalité locale jeudi 6 mai 2010.
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CPO -
La fraude aux prélèvements obligatoires et son contrôle
Philippe Séguin, Premier président et président du Conseil des prélèvements obligatoires a présenté le rapport consacré à la fraude aux prélèvements obligatoires et son contrôle jeudi 1er mars.
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CPO