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Syndicat intercommunal des eaux Dolon-Varèze (Isère)
La chambre a prononcé, le 25 janvier 2022, un jugement relatif aux comptes des exercices 2014 à 2018 du syndicat intercommunal des eaux Dolon-Varèze à Moissieu-sur-Dolon.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat mixte d'eau et d'assainissement de Mayotte (SMEAM)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie l'avis n° 2021-026 du 19 août 2021 sur le budget primitif 2021 du Syndicat mixte d'eau et d'assainissement de Mayotte (SMEAM)
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CRC MAYOTTE -
Syndicat mixte d'eau et d'assainissement de Mayotte (SMEAM)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie l'avis n° 2021-004 du 20 juillet 2021 sur le budget 2021 du Syndicat mixte d'eau et d'assainissement de Mayotte (SMEAM).
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CRC MAYOTTE -
Communauté de communes de Forges-les-Eaux - Forges-les-Eaux (Seine-Maritime)
Jugement
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CRC NORMANDIE -
Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable des rives de l’Ain (SIEPRA) (Ain)
La préfète de l’Ain a saisi la chambre régionale des comptes en application des articles L. 1612-5 et L. 1612-14 du code général des collectivités territoriales, au motif que le compte administratif 2023 du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable des rives de l’Ain (SIEPRA) fait apparaî...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat mixte d'eau et d'assainissement de Mayotte (SMEAM)
La chambre régionale des comptes Mayotte publie l'avis n° 2020-002 sur le budget primitif 2020 du Syndicat mixte d'eau et d'assainissement de Mayotte (SMEAM).
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CRC MAYOTTE -
Syndicat mixte d'eau et d'assainissement de Mayotte (SMEAM)
La chambre régionale des comptes Mayotte publie l'avis n° B 2020-003 sur le budget primitif 2020 du syncicat mixte d'eau et d'assainissement de Mayotte (SMEAM).
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CRC MAYOTTE -
L'alimentation en eau potable de la métropole du Grand Paris
La chambre régionale des comptes Île-de-France a examiné l’organisation actuelle du service public de l’eau à l’échelle de la métropole du Grand Paris (MGP), créée le 1er janvier 2016 et qui regroupe 7 millions d’habitants.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Syndicat mixte d'alimentation en eau potable (SMAEP) des Eaux de Loire (Maine-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire n° 2020-03
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat mixte d'eau et d'assainissement de Mayotte (SMEAM)
Sur la jonction des saisines. Considérant que les saisines nos 20-196 à 20-199 de la société SMTPC ont toutes pour objet l'inscription de dépenses obligatoires au budget du syndicat mixte d'eau et d'assainissement de Mayotte (SMEAM) selon le détail figurant dans le tableau...
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CRC MAYOTTE