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Conseil départemental de l'Hérault - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du département de l’Hérault (CD 34) au titre de l’exercice 2019 et suivants. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prest...
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CRC OCCITANIE -
Commune de Toulouse - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé la commune de Toulouse, dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles réalisées par des cabinets conseil, pour les exercices 2019 et suivants.
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Département de la Haute-Garonne - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé le département de la Haute-Garonne dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles délivrées par des cabinets de conseil pour les exercices 2019 et suivants.
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Métropole de Toulouse - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes, a contrôlé la métropole de Toulouse dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles réalisées par des cabinets de conseil, pour les exercices 2019 et suivants.
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Commune de Castres - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs (Tarn)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Castres - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs pour les exercices 2019 et suivants.
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Conseil départemental de la Haute-Garonne - Maison des adolescents (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé, pour la période 2019-2023, au contrôle des comptes et de la gestion du département de la Haute-Garonne, auquel est rattachée la maison des adolescents (ci-après MDA31).
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Commune de Perpignan dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles
La chambre régionale des comptes a contrôlé la commune de Perpignan dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles délivrées par des cabinets de conseil.
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Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet (Tarn)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet. "Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs" pour les exercices 2019 et suivants.
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Du droit et du théâtre, jusqu'au bout de la nuit, pour la CRC Occitanie
Quand le droit se met à rimer avec pédagogie, théâtralité et foule… c’est que l’heure de la Nuit du droit a sonné ! Jeudi 3 octobre, à Montpellier et Toulouse, la Chambre régionale des comptes Occitanie a ainsi participé, au côté des nombreux partenaires, à l’édition 2024 de cette manifestation...
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Commune de Gignac (Hérault)
Maître Gaëlle d’Albenas, agissant en qualité de conseil de l’Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique (OGEC) Notre Dame de Grâce, a saisi la Chambre en application de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, au motif qu’une dépense relative aux frais de fon...
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