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Centre hospitalier de Troyes (Aube)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier de Troyes durant les exercices 2016 et suivants. L'établissement accueillait avant la crise sanitaire environ 108 000 patients différents par an et dispose en 2020 de 1 010 lits et places. Membre du...
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Centre hospitalier spécialisé de Lorquin (Moselle)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier spécialisé de Lorquin pour les exercices 2016 et suivants. En l'absence prolongée de projet d'établissement et dans l'attente de la finalisation du projet de recomposition de l'offre de soins en santé mentale en Lorraine Nord, le...
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Centre hospitalier Louis Pasteur de Colmar (Haut-Rhin)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les Hôpitaux civils de Colmar, troisième plus grand centre hospitalier de la collectivité européenne d'Alsace en nombre de lits après ceux de Strasbourg et de Mulhouse et établissement du groupement hospitalier de territoire « Centre Alsace ». E...
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Centre hospitalier Saint-Charles de Commercy (Meuse)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier Saint-Charles de Commercy à compter de 2017. Labellisé hôpital de proximité depuis 2022, l’établissement contribue au maintien d’une offre sanitaire locale en complémentarité de sa vocation médico-s...
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Groupe hospitalier Sud Ardennes (GHSA) (Ardennes)
En application de l’article L. 6143-3-1 du code de la santé publique, la chambre régionale des comptes Grand Est, saisie par l’agence régionale de santé (ARS), a examiné la situation financière du groupe hospitalier sud Ardennes (GHSA). Elle a proposé des mesures de redressement pour que cet établis...
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Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) de la communauté d'agglomération de Bar-le-Duc sud Meuse (Meuse)
Le contrôle des comptes et de la gestion du centre intercommunal d'action sociale (CIAS) de Bar-le-Duc sud Meuse a porté sur les exercices 2016 et suivants. La chambre relève que les comptes du CIAS comportent des lacunes. L'organisme doit notamment veiller à la fiabilité de ses résultats globaux e...
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Groupement d'intérêt public (GIP) « Objectif Meuse »
La chambre régionale des comptes a contrôlé le groupement d'intérêt public (GIP) « Objectif Meuse » depuis 2017. Le groupement a été institué en 2000 et a pour mission d'accompagner le projet de centre industriel de stockage géologique Cigéo, actuellement en cours de procédure de demande d'autorisat...
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Commune de Mousson (Meurthe-et-Moselle)
La commune de Mousson, située dans le département de la Meurthe-et-Moselle, détient un patrimoine historique important. Sa politique touristique de mise en valeur de celui-ci l'a conduite à supporter des charges disproportionnées pour une commune qui ne compte que 104 habitants. Sa situation financ...
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Commune d'Amnéville (Moselle)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune d'Amnéville pour les exercices 2016 et suivants. Comptant 10 416 habitants, Amnéville est une commune du département de la Moselle, située à 22 km au nord de Metz, faisant partie de la communauté de communes du Pays Orne Moselle depuis 2...
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Établissement public de santé mentale (EPSM) de la Marne
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de l’établissement public de santé mentale de la Marne (EPSMM) à compter de l’exercice 2017. Le contrôle a porté sur la gouvernance et l’activité de l’établissement avec un développement spécifique sur la gestion de la cr...
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