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La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique - cahier territorial Bourgogne-Franche-Comté
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a contribué à la réalisation de l’enquête nationale sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique conduite par une formation commune à la Cour des comptes et aux chambres régionales et territoriales des comptes. Le ...
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable des Vaux du Beuvron (Nièvre)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.14
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Dijon Métropole (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de Dijon Métropole pour les exercices 2016 et suivants dans le cadre de l'enquête sur la gestion quantitative de l'eau.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département de la Côte-d'Or
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de la Côte-d'Or pour les exercices 2016 et suivants dans le cadre de l'enquête sur la gestion quantitative de l'eau.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Pays de Montbéliard Agglomération (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de Pays de Montbéliard Agglomération pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête sur la gestion quantitative de l'eau.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes du Grand Autunois Morvan (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes du Grand Autunois Morvan pour les exercices 2017 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté
La chambre a procédé à un audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2021 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Gevrolles (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Gevrolles pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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Syndicat du bassin versant de la Vouge (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du Syndicat du bassin versant de la Vouge pour les exercices 2017 à nos jours.
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Pays de Montbéliard Agglomération (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de Pays de Montbéliard Agglomération pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au développement économique.
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