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Commune de Nevers (Nièvre)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Nevers pour les exercices 2017 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Lemuy (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Lemuy pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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Commune des Fourgs (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune des Fourgs pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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Commune de Sombacour (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Sombacour pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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Commune d'Épenoy (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune d'Épenoy pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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Commune d'Évillers (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune d'Évillers pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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Commune de Vesoul (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Vesoul pour les exercices 2015 et suivants.
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Commune de Gevrolles (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Gevrolles pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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Commune de Champey (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Champey pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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Commune de Gy (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Gy pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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