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Centre hospitalier d'Autun (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier d'Autun pour les exercices 2014 et suivants.
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Centre hospitalier William Morey de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier William Morey de Chalon-sur-Saône pour les exercices 2017 et suivants.
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Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lons-le-Saunier (Jura)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 22.CB.25
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Département de Saône-et-Loire
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de Saône-et-Loire pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête sur l'organisation territoriale des soins de premier recours.
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Communauté de communes du Grand Autunois Morvan (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes du Grand Autunois Morvan pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête sur l'organisation territoriale des soins de premier recours.
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Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) du Pays lédonien (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) du Pays lédonien pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête sur l'organisation territoriale des soins de premier recours.
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Communauté urbaine Creusot Montceau (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté urbaine Creusot Montceau pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête sur l'organisation territoriale des soins de premier recours.
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Région Bourgogne-Franche-Comté
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la région Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête sur l'organisation territoriale des soins de premier recours.
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Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) des Vosges saônoises (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) des Vosges saônoises pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête sur l'organisation territoriale des soins de premier recours.
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Synthèse annuelle de suivi des observations de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté 2019
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a établi sa troisième synthèse annuelle portant sur les actions entreprises par les organismes concernés à la suite des 12 rapports d'observations définitives (ROD) notifiés entre le 1er octobre 2017 et le 30 septembre 2018. Seuls les ROD conc...
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