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Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois depuis 2016. Lire "le rapport en bref"
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Établissement public territorial Plaine Commune (Seine-Saint-Denis)
La chambre régionale d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de l’établissement public territorial (EPT) Plaine Commune depuis sa création en 2016. Lire "le rapport en bref"
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Coeur d'Essonne Agglomération, cahier n°1 : contrôle organique
La chambre régionale d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de de la communauté d’agglomération Coeur d’Essonne Agglomération (CdEA) à compter de 2016, année de sa création. Lire "le rapport en bref"
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Commune de Chilly-Mazarin (Essonne)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de de la commune de Chilly-Mazarin à compter de 2016. Lire "le rapport en bref"
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Communauté d’agglomération Plaine Vallée (CAPV) (Val-d’Oise)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération Plaine Vallée (CAPV) pour les exercices 2016 à 2020. La CAPV regroupe 18 communes situées dans le département du Val-d’Oise, au nord de l’agglomération parisienne. Elle compte une p...
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Commune de Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Villiers-sur-Marne. Située dans le département du Val-de-Marne, la commune comptait 28 600 habitants en 2018. Avant son adhésion à l’établissement public territorial (EPT) Paris Est Marne & Bois, le 1er janvie...
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Communauté d’agglomération Paris Vallée de la Marne (Seine-et-Marne) - Cahier n°1 : Gouvernance, finances et investissement
Par le nombre d’habitants (226 000), la communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne (CAPVM) est la plus grande intercommunalité du département de Seine-et-Marne. Elle est dotée d’un territoire peu étendu et d’une population relativement plus jeune en moyenne que celle du département. Malgr...
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Commune de Morsang-sur-Orge (Essonne)
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Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (Val-de-Marne et Essonne)
La chambre régionale des comptes a examiné les comptes et la gestion de l’établissement public territorial (EPT) Grand-Orly Seine Bièvre depuis sa création le 1er janvier 2016, concomitante de celle de la Métropole du Grand Paris. Cet EPT, dont le siège est à Vitry-sur-Seine, réunit 24 communes d’un...
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La commune du Raincy (Seine-Saint-Denis)
La chambre régionale d’Île-de-France a examiné pour les exercices 2015 et suivants, les comptes et la gestion du Raincy, une commune de 14 800 habitants située dans le département de la Seine‑Saint‑Denis. La chambre a constaté que la fiabilité des comptes de la commune était satisfais...
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