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Commune de Gueugnon (Saône-et-Loire)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Gueugnon concernant les exercices 2014 et suivants.
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Chambre de commerce et d'industrie régionale (CCIR) de Bourgogne-Franche-Comté
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la Chambre de commerce et d'industrie régionale de Bourgogne-Franche-Comté concernant les exercices 2017 et suivants.
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Communauté de communes Entre Arroux, Loire et Somme (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné la gestion de la communauté de communes Entre Arroux, Loire et Sommepour les exercices 2017 à nos jours dans le cadre des travaux communs des juridictions financières relatifs à l'intercommunalité.
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Commune de Mâcon (Saône-et-Loire)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Mâcon concernant les exercices 2015 et suivants.
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Association Alterre Bourgogne-Franche-Comté
La chambre a examiné les comptes et la gestion de l'association Alterre Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2017 à nos jours.
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Département de la Haute-Saône
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du département de la Haute-Saône concernant les exercices 2016 et suivants.
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Commune de Lure (Haute-Saône)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Lure concernant les exercices 2016 et suivants.
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Communauté d'agglomération de Vesoul et commune de Vesoul (Haute-Saône)
La chambre a examiné la gestion de la communauté d'agglomération de Vesoul et de la commune de Vesoul pour les exercices 2015 à nos jours dans le cadre des travaux communs des juridictions financières relatifs à l'intercommunalité.
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Syndicat du bassin versant de l'Ouche
La chambre a examiné les comptes et la gestion du Syndicat du bassin versant de l'Ouche pour les exercices 2017 à nos jours.
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Commune de Montbard (Côte-d'Or)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Montbard concernant les exercices 2015 et suivants.
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