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Centre hospitalier universitaire (CHU) Dijon Bourgogne (Côte-d'Or)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier universitaire Dijon Bourgogne concernant les exercices 2014 et suivants.
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Centre hospitalier de soins de longue durée Le Chênois (Territoire de Belfort)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier de soins de longue durée le Chênois du Territoire de Belfort concernant les exercices 2016 et suivants.
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Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Bresse Haute Seille (Jura)
Jugement - n° 2021-04 - 23-08-2021
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Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) Alexis Marquiset de Mamirolle (Doubs)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de l'Ehpad Alexis Marquiset de Mamirolle concernant les exercices 2016 et suivants.
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Syndicat mixte de création et de gestion de la chaufferie de Gray (Haute-Saône)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte de création et de gestion de la chaufferie de Gray concernant les exercices de 2013 et suivants.
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Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de Côte-d'Or
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du service départemental d'incendie et de secours de Côte-d'Or concernant les exercices 2014 et suivants.
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Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Mâconnais Sud Bourgogne (Saône-et-Loire)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) du Mâconnais Sud Bourgogne concernant les exercices de 2016 et suivants.
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Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) du pays de l'Auxois et du Morvan Côte d'Orien (Côte-d'Or)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) du pays de l'Auxois et du Morvan Côte d'Orien concernant les exercices de 2014 et suivants.
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Syndicat intercommunal d'énergies, d'équipement et d'environnement de la Nièvre (SIEEEN)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat intercommunal d'énergies, d'équipement et d'environnement de la Nièvre concernant les exercices de 2012 et suivants.
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Département du Doubs
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du Département du Doubs concernant les exercices de 2015 et suivants.
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