83 résultats pour “nucléaire”

Établissement public industriel et commercial créé en 2001, l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire compte près de 1 800 salariés et son budget s'élevait, en 2019, à 275 M€. Ses missions couvrent un large spectre dans les domaines de la sûreté nucléaire, des transports de matières radio...

Dans son rapport sur la filière EPR publié en 2020, la Cour des comptes a mis en évidence de multiples défaillances expliquant les retards et surcoûts des projets de réacteurs nucléaires de nouvelle génération dits EPR en construction ou en activité, notamment celui de Flamanville. Depuis, le contex...

La Cour des comptes publie des observations définitives sur l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra), créée en 1991. Cet établissement public industriel et commercial est chargé par l’État de développer et d’exploiter des solutions de stockage pour les déchets radioactifs e...

Organisme de recherche classé comme établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC), le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies renouvelables a récemment dû faire face à de nombreuses difficultés dans la conduite de certaines de ses activités nucléaires. Le CEA a vu progre...

La Cour publie ses observations définitives sur les coûts du système électrique en France. Dans un premier temps, elle s’est attachée à établir l’état des lieux le plus récent des coûts de production par filière (nucléaire, hydraulique, éolienne terrestre ou maritime, solaire photovoltaïque…), en a...

La communauté de communes du bassin de Joinville en Champagne (CCBJC), créée en 2014, s'étend sur un territoire très étendu comprenant 13 371 habitants et 59 communes, dont 44 comptent de moins de 200 habitants. Le conseil communautaire dispose de 88 élus. Située à proximité d'un futur centre de sto...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a conduit entre 2022 et 2024, plusieurs contrôles portant sur la thématique des réseaux de distribution d’électricité et la transition énergétique : le département de la Sarthe, le syndicat départemental d’énergie de Loire-Atlantique (SYDELA-Ter...

La Cour des comptes rend publiques des observations définitives sur l’entretien des voies navigables.

La Cour publie des notes faisant partie d’un ensemble de travaux menés sur plusieurs grandes politiques publiques, qui identifient à la fois les principaux défis auxquels seront confrontés les décideurs publics au cours des prochaines années, et les leviers susceptibles de les relever. Dans le prolo...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes de la Plaine de l’Ain, pour les exercices 2014 et suivants. Le contrôle est intervenu avant la déclaration de l’état d’urg...