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Syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement (SMEA 31) (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement de la Haute-Garonne (SMEA31) à compter de l'exercice 2014.
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Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement de l'Ariège (SMDEA09) (Ariège)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte départemental de l’eau et de l’assainissement de l’Ariège (SMDEA09), à compter de l’exercice 2013.
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Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole (Gard)
Le contrôle de la communauté d’agglomération de Nîmes Métropole concerne les exercices 2014 et suivants. Il a porté sur la gouvernance, l’intégration communautaire et la relation à la ville centre, la situation financière, le développement de la ville servicielle, le service public de l’eau et de l’...
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Toulouse Métropole (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé, pour les exercices 2013 et suivants, au contrôle des comptes et de la gestion de la Métropole de Toulouse. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d'une enquête nationale portant sur la mise en place des métropoles.
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Commune de Millau (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Millau pour les exercices 2014 et suivants dans le cadre d’une enquête sur les villes moyennes en Occitanie.
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Commune de Decazeville (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Decazeville pour les exercices 2013 et suivants. Le contrôle a porté sur la fiabilité des comptes et sur la situation financière de la commune et, dans le cadre d’une enquête nationale conduite par l...
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Commune de Mende (Lozère)
Le contrôle de la commune de Mende pour les exercices 2012 et suivants a été conduit dans le cadre d’une enquête sur les villes moyennes d’Occitanie.
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Syndicat mixte pour l'aménagement du mont Lozère (SMAML) (Lozère)
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte pour l’aménagement du Mont Lozère (SMAML) pour les exercices 2014 et suivants.
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Commune de Gourdon (Lot)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Gourdon pour les exercices 2012 et suivants.
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Commune de Nîmes - Cahier n°1 : Le chauffage urbain (Gard)
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé le réseau de chauffage urbain de la commune de Nîmes, à compter de 2013, dans le cadre d’une enquête des juridictions financières.
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