8 résultats pour “piscine”

La chambre a publié le 6 novembre 2020 l'avis budgétaire relatif au Syndicat intercommunal de sauvegarde du patrimoine rural ardennais (Sispra), pris en application de l'article L 1612-14, alinéa 2 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La communauté d'agglomération de Haguenau (CAH) a été créée au 1er janvier 2017 par la fusion de quatre anciennes communautés de communes du Bas-Rhin. Sa population, près de 100 000 habitants, la situe au deuxième rang des intercommunalités du département, après l'Eurométropole de Strasbourg. La CA...

La chambre a examiné les comptes et la gestion, entre 2016 et 2019, de la fondation reconnue d'utilité publique Lucy Lebon (Montier-en-Der), qui gère des établissements et services sociaux et médico-sociaux accompagnant 600 jeunes. Ses produits d'exploitation dépassaient 10 M€€ en 2019 et sa trésor...

La chambre a examiné, pour les exercices 2013 et suivants, la gestion de la commune de Golbey (8 516 habitants) ; commune membre de l'agglomération spinalienne dont la population est en croissance régulière et qui bénéficie des retombées fiscales des zones d'activités installées sur son territoire. ...

Saint-Louis Agglomération (SLA) est née le 1er janvier 2017 de la fusion de la communauté d'agglomération des Trois Frontières et de deux communautés de communes voisines. Pour partie intégrée dans l'agglomération tri-nationale de Bâle. SLA souhaite s'inscrire, avec son projet communautaire, dans l...

Ville centre de la communauté d'agglomération du Grand Verdun, la commune de Verdun compte 19 000 habitants, ce qui la situe au premier rang des communes du département de la Meuse selon le critère de la population. La situation financière de la collectivité est saine, elle bénéficie d'une épargne ...

La Compagnie des transports strasbourgeois (CTS), société d'économie mixte locale jusqu'en juin 2019, est titulaire de la délégation du service public des transports en commun de l'Eurométropole de Strasbourg (EMS), autorité organisatrice de la mobilité sur son territoire. À compter de cette date, l...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté urbaine devenue métropole du Grand Nancy pour les exercices 2013 à 2018, en intégrant quand elle le pouvait les informations les plus récentes relatives à l'activité de 2019. L'instruction et la procédur...