998 résultats pour “territoires”

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Giromagny pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.

Le GIP Musées de territoires finistériens a assuré la gestion du musée de l’ancienne abbaye de Landévennec, de l’écomusée des Monts d’Arrée et du musée de l’école rurale de Bretagne. Initialement gérés par le parc naturel régional d’Armorique, ces équipements l’ont été, jusqu’en 2018, par trois asso...

À la demande de la commission des affaires sociales du Sénat, la Cour des comptes a enquêté sur les groupements hospitaliers de territoire (GHT). Destinés à faciliter le développement d'actions de coopération entre établissements de santé, les GHT revêtent un caractère obligatoire et remplissent deu...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du département du Territoire de Belfort concernant les exercices de 2012 et suivants.

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes des Vosges du Sud concernant les exercices de 2015 et suivants.

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la Sodeb concernant les exercices de 2013 à 2018.

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la société d'économie mixte Sud Développement concernant les exercices 2014 et suivants.

Jugement des comptes - Exercices 2016 et 2017