69 résultats pour “ministère de la culture”

La chambre régionale des comptes d’Occitanie a procédé au contrôle, à compter de 2013, des comptes et de la gestion du centre hospitalier de Carcassonne.

Le contrôle des comptes et de la gestion la commune de Béziers pour les exercices 2013 et suivants s’inscrit dans le cadre d’une enquête de la chambre régionale des comptes sur les villes moyennes d’Occitanie, et d’une enquête nationale des juridictions financières sur la restauration collective.

Le contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze (CHBSC) a été inscrit au programme 2018 de la chambre régionale des comptes Occitanie pour les exercices 2012 et suivants

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département de la Haute-Garonne pour les exercices 2012 et suivants.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Gaillac pour les exercices 2012 et suivants. Le contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête régionale menée par la chambre sur le thème des villes moyennes d’Occitanie, dont l’objectif est d’appré...

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la région Occitanie depuis sa création au 1er janvier 2016, et des anciennes régions Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées de 2014 à 2015. Ce contrôle a porté principalement sur la fiabilité des comptes et du budget, la situati...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Lannemezan pour les exercices 2012 et suivants.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la gestion de la commune de Tarbes pour les exercices 2012 et suivants. Ce rapport  porte sur la fiabilité des comptes, la situation financière et la stratégie de développement dans le cadre d’une enquête régionale sur les villes moyenne...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d'agglomération du Grand Narbonne pour les exercices 2013 et suivants. Elle a examiné à cette occasion le cadre de l'action intercommunale, l'exercice de ses compétences et leur financement, en parti...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2011 et suivants, de Tournefeuille, commune membre de Toulouse Métropole.