La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la société publique locale Aquabowling des Falaises pour les années 2011 à 2016.
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La chambre régionale des comptes de Bretagne a rendu public le 12 décembre 2016 un rapport concernant la gestion de la ville de Vannes, dans le Morbihan, pour les exercices 2011 et suivants.
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La chambre régionale des comptes de Bretagne a rendu public le 30 septembre 2016 un rapport concernant la gestion de la communauté d’agglomération du pays de Vannes, dans le Morbihan, pour les exercices 2011 et suivant. Elle a pris la dénomination de « Vannes Agglo » le 1er janvier 2010. Elle compre...
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Avis de contrôle budgétaire du 24 juin 2013
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Rapport d'observations définitives
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En 2015, la commune de Saint-Omer compte 14 639 habitants. Elle a perdu 7 % de sa population depuis 2011. 31 % des habitants vivent sous le seuil de la pauvreté. La commune est membre de la communauté d’agglomération du Pays de Saint-Omer[1]. Malgré l’accélération de l’intégration en ...
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Comptant 25 000 habitants, Sens est la deuxième commune du département de l’Yonne (89). Sur la période 2012-2016, la commune a vécu plusieurs évolutions notables qui ont eu un impact sur ses finances : - le transfert de la compétence « éclairage public » à la commun...
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La Chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la communauté de communes du Pays Fertois pour les exercices 2011 et suivants.
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