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Association - Association pour la création, le développement et la promotion d'un canal local dans le territoire de l'agglomération chef lieu chargée du canal local dite «Images Plus» (Epinal (Vosges))
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Communauté de communes du Bassin de Pompey (Meurthe-et-Moselle)
Située à la périphérie de Nancy, la communauté de communes du bassin de Pompey (CCBP) compte 41 114 habitants pour 13 communes membres. Située en zone périurbaine, cet établissement public de coopération intercommunale (EPCI), dynamique démographiquement, déploie services et infrastructures. Ce terr...
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Centre hospitalier de l'Ouest Vosgien (Vosges)
Le Centre hospitalier de l'Ouest Vosgien est un établissement public de santé généraliste, doté d'une capacité d'accueil de près de 650 lits et places. Créé à compter du 1er janvier 2013, il résulte de la fusion des deux anciens centres hospitaliers de Neufchâteau et de Vittel. Il s'inscrit sur un t...
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Région - Champagne-Ardenne
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Association Iconoval (Bas-Rhin)
Rapport d'observations définitives
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Syndicat intercommunal à vocation multiple (Sivom) de l'agglomération mulhousienne (Haut-Rhin)
Composé de la communauté d'agglomération Mulhouse Alsace Agglomération, de la communauté de communes Sundgau, du syndicat mixte de la basse vallée de la Doller et de 25 communes, le syndicat mixte de l'agglomération mulhousienne exerce ses compétences dans les domaines de l'assainissement et du trai...
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Association Relais - Mont-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle)
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Département de Meurthe-et-Moselle
Rapport d'observations définitives
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Département du Haut-Rhin
Rapport d'observations définitives
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Communauté d'agglomeration Portes de France Thionville (Moselle)
Rapport d'observations définitives
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