Voir la publication
1
1 Document
La société Tandem (Sempat jusqu'en 2015) est une société anonyme d'économie mixte locale (SEML) créée en 1988 à l'initiative du département du territoire de Belfort et de la ville de Belfort. Son développement est étroitement lié à l'histoire de la reconversion industrielle du territoire et aux rest...
Voir la publication
3
3 Documents
Le syndicat intercommunal de l’abattoir du Sud-Morvan, établissement public assurant une activité de service à caractère industriel et commercial, regroupe trente-cinq communes du bassin d’élevage charolais. Multi-espèces du fait de sa taille modeste, l’abattoir n’en connaît pas moins une croissan...
Voir la publication
1
1 Document
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
4
4 Documents
Voir la publication
2
2 Documents
Voir la publication
1
1 Document
Voir la publication
2
2 Documents
Pour la CRC Bourgogne-Franche-Comté, qui en a étudié la gestion de 2011 à 2015, la situation financière de la commune de Saint-Claude reste précaire sur toute cette période. Entre 2011 et 2015, les charges de gestion diminuent (1,3 %) du fait du transfert à la communauté de communes du conservatoir...
Voir la publication
3
3 Documents
Voir la publication
1
1 Document
Voir la publication
1
1 Document