-
Conseil départemental de l'Hérault - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du département de l’Hérault (CD 34) au titre de l’exercice 2019 et suivants. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prest...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Toulouse - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé la commune de Toulouse, dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles réalisées par des cabinets conseil, pour les exercices 2019 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Département de la Haute-Garonne - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé le département de la Haute-Garonne dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles délivrées par des cabinets de conseil pour les exercices 2019 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Conseil départemental de Guadeloupe
Avis budgétaire n° 2024-0069 L'association OZÉ AGIR a saisi la chambre sur le fondement de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, en vue de l’inscription d’une dépense obligatoire au budget du conseil départemental de Guadeloupe.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GUADELOUPE -
Métropole de Toulouse - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes, a contrôlé la métropole de Toulouse dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles réalisées par des cabinets de conseil, pour les exercices 2019 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Castres - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs (Tarn)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Castres - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs pour les exercices 2019 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Conseil départemental du Doubs
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Conseil régional du Centre
Conseil régional du Centre
Voir la publication
1
1 Document
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Le recours par l’État aux conseils extérieurs
La Cour des comptes a rendu public, le 12 mars 2015, un rapport sur le recours par l’État aux conseils extérieurs, demandé par la commission des finances du Sénat en application de l’article 58-2° de la loi organique relative aux lois de finances. Les conseils extérieurs sont les personnes, privées ...
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES