Accueil
Publications
-
Commune d'Étaples-sur-Mer (Pas-de-Calais)
La commune d’Étaples-sur-Mer, située sur la Côte d’Opale, compte 10 813 habitants. Elle est membre de la communauté d'agglomération des Deux Baies en Montreuillois (CA2BM). Elle est classée station de tourisme depuis 2019 et dispose, sur son territoire, d’un musée classé musée de France, cependant f...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Les missions, le financement et le contrôle par l’État des associations intervenant au titre de la politique d’immigration et d’intégration
La compétence en matière d’accueil, d’hébergement, d’intégration des étrangers relève de l’État. La direction générale des étrangers en France (DGEF) du ministère de l’intérieur est chargée du pilotage de cette politique. Pour réaliser ses missions, elle s’appuie principalement sur un établissement ...
Voir la publication
3
3 Documents
COUR DES COMPTES -
Les chambres d’agriculture en Corse à la veille de la constitution d’une chambre unique de région
La fusion des trois chambres d'agriculture de Corse, à l'issue des élections professionnelles de janvier 2025, devra s'accompagner d'une remise en ordre du fonctionnement du réseau consulaire. Cela passera par la correction de sept types de lacunes constatées et une meilleure coopération avec l'Offi...
Voir la publication
5
5 Documents
COUR DES COMPTES -
Département des Landes (Landes) : Enquête relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles
Les dépenses de prestations intellectuelles du département des Landes restent faibles (2,8 M€ sur 5 ans et 0,12% du total des dépenses) mais le choix de recourir à des cabinets externes pourrait être mieux encadré et la réalisation de bilans souhaitable.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Landébia (Côtes-d'Armor)
Le territoire de la commune de Landébia (d’une superficie de 3,55 km² et comptant 447 habitants), située entre Lamballe et Dinan, est composé aux trois quarts de terres agricoles. Avec une masse salariale en augmentation et une contribution au syndicat de regroupement pédagogique représentant en moy...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BRETAGNE -
Commune de Saint-Lô (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion de la commune de Saint-Lô.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Commune de Wissembourg (Bas-Rhin)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Wissembourg (Bas Rhin) durant la période 2019 à 2023. La commune a retrouvé une situation financière saine en réduisant sa dette et en reconstituant sa capacité d’autofinancement. Disposant d’une fro...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC GRAND EST -
Syndicat mixte de l'aérodrome de Troyes Barberey (SMATB) (Aube)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte de l’aérodrome de Troyes Barberey (SMATB) durant la période 2018 à 2022. Celui-ci fait l’objet d’une délégation de gestion à une société privée qui génère des résultats plus élevés que les prévisions. ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Établissement public industriel et commercial Vanille de Tahiti - EVT (Polynésie française)
La Chambre a contrôlé les comptes et la gestion sur les exercices 2019 et suivants de l’établissement public industriel et commercial - ÉPIC - Vanille de Tahiti dénommé communément l’EVT. En 2003, la collectivité de la Polynésie française a créé cet établissement pour répondre notamment à une deman...
Voir la publication
2
2 Documents
CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Contrôle des comptes et de la gestion de l’École de l’Air et de l’Espace
L'École de l'Air et de l'Espace est chargée de la formation militaire initiale des officiers de l'Armée de l'Air et de l'Espace. Elle est aussi un organisme d'enseignement supérieur qui dispense à une grande partie de ses élèves une formation universitaire diplômante. En 2019, le choix a été fait d'...
Voir la publication
2
2 Documents
COUR DES COMPTES