Accueil
Publications
-
Commune de Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique)
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté d'agglomération du Puy-en Velay (Haute-Loire)
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre hospitalier intercommunal du pays de Cognac (Charente)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
3
3 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Régie briançonnaise de l'eau autonome - Briançon (Hautes-Alpes)
Jugement n° 2015-061
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Département du Var - Toulon
Jugement N° 2015-0062
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
La chambre régionale des comptes d’Auvergne, Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2014, à l’examen de la gestion de la commune du Puy-en-Velay pour les exercices 2008 à 2013, actualisé avec les données disponibles pour 2014 et 2015. Comptant près de 20 000 habitants, c’es...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre hospitalier d'Hesdin (Pas-de-Calais)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
2
2 Documents
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Gestion de fait présumée des deniers de l'État - Direction générale du Trésor/Caisse des dépôts et consignations (DGT/CDC)
Arrêt de la première chambre de la Cour des comptes
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Commune de Saint-Astier (Dordogne)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de Bresles (Oise)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE