A la une

04/03/2015 Enseignement scolaire

cour des comptes

Le suivi individualisé des élèves : une ambition à concilier avec l’organisation du système éducatif

La Cour des comptes a rendu public, le 4 mars 2015, un rapport sur le suivi individualisé des élèves. La loi du 23 avril 2005 a consacré l’objectif, réaffirmé par celle du 8 juillet 2013, de conduire 100 % des élèves d’une classe d’âge au niveau d...
11/02/2015 Situation d'ensemble

cour des comptes

Le rapport public annuel 2015

La Cour des comptes a rendu public, le 11 février 2015, son rapport public annuel. Ce rapport se compose de deux tomes. Le premier expose une sélection d’observations et de recommandations de la Cour et des chambres régionales et territoriales des...
06/03/2015 Politiques économiques

ctc nouvelle-calédonie

La chambre de commerce et d’industrie de Nouvelle-Calédonie

La chambre territoriale des comptes (CTC) de Nouvelle-Calédonie a rendu public, le 4 mars 2015, un rapport sur la gestion de la chambre de commerce et d’industrie de Nouvelle-Calédonie pour les exercices 2006 et suivants. La CTC a axé ses travaux...
05/03/2015 Environnement

crc nord - pas-de-calais, picardie

Le syndicat mixte d’élimination et de valorisation des déchets

La chambre régionale des comptes (CRC) du Nord – Pas-de-Calais a rendu public, le 20 février 2015, un rapport sur la gestion du syndicat mixte d’élimination et de valorisation des déchets (Symevad) pour les exercices 2007 et suivants. Son rapport...
25/02/2015 Générosité

cour des comptes

L’Institut Curie

La Cour des comptes a rendu public, le 25 février 2015, un rapport sur l’Institut Curie, fondation reconnue d’utilité publique. En application de l’article L. 111-8 du code des juridictions financières, son contrôle a porté sur le compte d’emploi...
23/02/2015 Générosité

cour des comptes

La ligue nationale contre le cancer

La Cour des comptes a rendu public, le 23 février 2015, un rapport sur l’association Ligue nationale contre le cancer en application de l’article L. 111-8 du code des juridictions financières, son contrôle a porté sur le compte d’emploi des ressou...

On en parle

18/12/2014 Retraite

cour des comptes

Garantir l’avenir des retraites complémentaires des salariés (Agirc et Arrco)

La Cour des comptes a rendu public pour la première fois, le 18 décembre 2014, un rapport su...
10/10/2013 Situation d'ensemble

cour des comptes

Les services de l’État et la lutte contre la fraude fiscale internationale

La Cour des comptes rend public, jeudi 10 octobre 2013, un référé de son Premier président s...
13/02/2015 Collectivités territoriales

crc languedoc-roussillon

La commune de Nîmes

La chambre régionale des comptes (CRC) de Languedoc-Roussillon a rendu public, le 8 janvier...
24/07/2013 Transports

cour des comptes

Les relations entre l’État et les sociétés concessionnaires d’autoroutes

La Cour des comptes a rendu public, le 24 juillet 2013, un rapport sur les relations entre l...
23/10/2014 Transports

cour des comptes

La grande vitesse ferroviaire : un modèle porté au-delà de sa pertinence

La Cour des comptes a rendu public, le 23 octobre 2014, un rapport sur la grande vitesse fer...
17/09/2014 Sécurité sociale

cour des comptes

La sécurité sociale

La Cour des comptes a rendu public, le 17 septembre 2014, un rapport sur l’application des l...

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