A la une

29/09/2016 Générosité

cour des comptes

La Fondation Notre-Dame

Créée à l’initiative du diocèse de Paris et reconnue d’utilité publique en 1992, la Fondation Notre-Dame (FND) fait appel à la générosité du public pour soutenir des actions dans les domaines caritatif, social, éducatif, artistique, culturel et de...
30/09/2016 Institutions

cour des comptes

Éléments clés 2016

La Cour des comptes publie ses éléments clés 2016. Accédez aux données essentielles sur son activité et ses moyens, ainsi qu’aux principaux messages formulés par la Cour en 2015. Ces éléments annuels complètent la plaquette institutionnelle des ju...
27/09/2016 Affaires étrangères

cour des comptes

France coopération internationale, France expertise internationale et Expertise France

Le groupement d’intérêt public France Coopération Internationale (FCI), créé en 2002 pour fédérer l’offre française d’expertise internationale, a été transformé en avril 2011 en établissement public à caractère industriel et commercial, en raison...
29/09/2016 Collectivités territoriales

crc pays de la loire

La communauté d’agglomération Saumur Loire Développement

La situation financière de la communauté d’agglomération Saumur Loire Développement est satisfaisante, la collectivité ayant pu réaliser deux investissements importants (le pôle culturel Le Dôme et l’usine d’eau potable) tout en maîtrisant son end...
22/09/2016 Outre-mer

cour des comptes

Gestions de fait relatives à la collectivité d’outre-mer de la Polynésie française

La Cour des comptes a prononcé, le 22 septembre 2016, 14 arrêts dans le cadre de procédures de gestions de fait relatives à la collectivité d’outre-mer de la Polynésie française.
23/09/2016

crc île-de-france

La Philharmonie de Paris

Projet culturel « phare » pour la capitale, la « Philharmonie de Paris », dans le 19ème arrondissement, a été pensée comme un véritable multiplexe musical, doté, au-delà de son auditorium de 2500 places, de salles de répétition, de studios, d’espa...
23/09/2016 Culture - communication

crc languedoc-roussillon, midi-pyrénées

L’opéra-orchestre national de Montpellier

L’association de l’opéra-orchestre national de Montpellier (OONM), qui dépend à 90 % de subventions des collectivités publiques, ne remplit pas son objet social, qui est de promouvoir l’opéra et l’orchestre de Montpellier. La chambre régionale des...
12/09/2016 Prélèvements obligatoires

cour des comptes

La gestion de l'impôt et les régimes fiscaux dérogatoires en Corse

La Cour des comptes rend public un référé, adressé le 21 juin 2016 au ministre des finances et des comptes publics et au secrétaire d'État chargé du budget, sur la gestion de l'impôt et les régimes fiscaux dérogatoires en Corse.
La Cour y relève...

On en parle

20/09/2016 Sécurité sociale

cour des comptes

La sécurité sociale

La réduction du déficit de la sécurité sociale s’est poursuivie en 2015. Toutefois, celui-ci...
05/11/2012 Transports

cour des comptes

Le projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin

La Cour a rendu public un référé sur « le projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin » adressé...
29/06/2016 Situation d'ensemble

cour des comptes

La situation et les perspectives des finances publiques

La Cour des comptes rend public, le 29 juin 2016, son rapport annuel sur la situation et les...
21/01/2016 Environnement

cour des comptes

Les politiques publiques de lutte contre la pollution de l’air

La Cour des comptes rend public, le 21 janvier 2016, un rapport sur les politiques publiques...
17/07/2013 Services-commerce

cour des comptes

Les avoirs bancaires et les contrats d’assurance-vie en déshérence

La Cour des comptes a rendu public, le 17 juillet 2013, un rapport sur les avoirs bancaires...
27/05/2014 Energie

cour des comptes

Le coût de production de l’électricité nucléaire

La Cour des comptes a rendu public, le 27 mai 2014, un rapport sur le coût de production de...
09/09/2015 Etat

cour des comptes

La masse salariale de l’État : enjeux et leviers

La Cour des comptes a rendu public, le 9 septembre 2015, un rapport sur la masse salariale d...
10/02/2016 Situation d'ensemble

cour des comptes

Le rapport public annuel 2016

La Cour des comptes rend public, le 10 février 2016, son rapport public annuel. Ce rapport s...
10/10/2013 Situation d'ensemble

cour des comptes

Les services de l’État et la lutte contre la fraude fiscale internationale

La Cour des comptes rend public, jeudi 10 octobre 2013, un référé de son Premier président s...
 

Recherche avancée

Espace personnel

Créez votre espace personnel pour archiver vos recherches de publications, et conserver tous vos documents

 

En savoir + Créer votre espace  

Nous suivre

La Cour des comptes sur Twitter   La Cour des comptes sur Facebook   La Cour des comptes sur YouTube   La Cour des comptes sur Dailymotion   La Cour des comptes sur LinkedIn   La Cour des comptes sur Flickr