Bienvenue dans l'espace de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Vous trouverez dans ces pages des informations sur la Chambre régionale d'Ile-de-France ainsi que sur la Chambre territoriale de Saint-Pierre et Miquelon, dont le siège est fixé à Noisiel. Pour accéder aux productions de la Chambre territoriale de Saint-Pierre et Miquelon, il est nécessaire de se rendre dans l'espace internet C.R.T.C. > C.T.C. Saint-Pierre et Miquelon.
La rubrique « Productions » vous permet de consulter les observations rendues publiques par la chambre régionale des comptes au cours des dix dernières années. Une sélection de jugements et d'avis de contrôle budgétaire est également disponible.
Actualités
Monsieur Jean-François David, président de section, est affecté en qualité de président de la 1ère section, à compter du 12 novembre 2009, en remplacement de Monsieur François David admis à faire valoir ses droits à la retraite. Il conserve, en outre, la présidence de la 5ème section.
12 février 2009 - Audience solennelle de rentrée
Allocution de Jean-Yves Bertucci, président de la C.R.C. d'Île-de-France
Allocution de P. Van Herzele, procureur financier près la C.R.C. Île-de-France
Les derniers rapports d'observations publiés
Participation de la C.R.C. aux rapports publics de la Cour des comptes
12/2009 : La C.R.C. d'Ile-de-France a participé aux travaux préparatoires et à la rédaction du rapport public thématique sur "Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels"
10/2009 : La C.R.C. d'Ile-de-France a participé aux travaux et à la rédaction du rapport public thématique sur "la protection de l'enfance".
09/2009 : Dans le rapport public annuel sur la sécurité sociale publié en septembre 2009, la C.R.C. d'Ile-de-France a participé aux travaux qui ont débouché sur la rédaction des développements relatifs à l'organisation des soins à l'hôpital.
02/2009 : Le rapport public annuel de la Cour des comptes comporte une insertion renvoyée par la C.R.C. d'Ile-de-France intitulée "le service public de chauffage urbain de la ville de Paris". Elle a également participé aux travaux préalables et à la rédaction de l'insertion sur "les risques pris par les collectivités territoriales et les établissements publics locaux en matière d'emprunt" et des insertions de suivi des rapports publics thématiques sur "le bilan de l'intercommunalité en France" et sur "la prise en charge des personnes âgées dépendantes".
12/2008 : La C.R.C. d'Ile-de-France a participé aux travaux et à la rédaction du rapport public thématique sur "Les communes et l'école de la République".
10/2008 : La C.R.C. d'Ile-de-France a participé aux travaux et à la rédaction du rapport public thématique sur "La formation professionnelle tout au long de la vie".
09/2008 : La C.R.C. d'Ile-de-France a participé aux travaux du rapport public sur "La sécurité sociale".
02/2008 : Le rapport public annuel de la Cour des comptes comporte une insertion renvoyée par la C.R.C. d'Ile-de-France intitulée "Défaillances et insuffisances dans la gestion comptable des établissements publics locaux d'enseignement".
