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Le GIP Renater
La Cour a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du groupement d’intérêt public « Réseau national de télécommunications pour la technologie, l’enseignement et la recherche » (Renater) pour les exercices 2019 et suivants. Depuis sa création en 1993, ses missions ont été étendues. Ses dépens...
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COUR DES COMPTES -
Groupement de coopération sociale et médico-sociale -Maison des adolescents de l'Hérault- (Hérault)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la MDA 34 au titre des exercices 2019 à 2024, et s’est plus particulièrement attachée aux sujets de la gouvernance et de la gestion des ressources humaines.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Grandvilliers (Oise)
La commune de Grandvilliers a fait l’objet de plusieurs avis budgétaires de la chambre régionale des comptes entre 2021 et 2023, sur saisine de la préfecture.
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Poisy (Haute-Savoie)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Poisy pour les exercices 2019 et suivants.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
L'enseignement primaire
Le renforcement du capital humain constitue l’une des principales priorités en matière de politique structurelle, selon les recommandations de l’OCDE. L’expérience montre que l’éducation des enfants joue un rôle essentiel dans le développement des compétences nécessaires à un monde en constante évol...
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COUR DES COMPTES -
Commune de Fontainebleau (Seine-et-Marne), cahier n°2 : contrôle organique
La commune de Fontainebleau est connue pour son château (500 000 visiteurs/an) et la forêt domaniale (12 millions de visiteurs/an). Elle compte environ 16 000 habitants. La commune est membre de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau (CAPF) depuis le 1er janvier 2017. La chambre régi...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Fontainebleau (Seine-et-Marne), cahier n°1 : la gestion déléguée
La commune de Fontainebleau est connue pour son château (500 000 visiteurs/an) et la forêt domaniale (12 millions de visiteurs/an). Elle compte environ 16 000 habitants. La commune est membre de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau (CAPF) depuis le 1er janvier 2017. La chambre régi...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau (Seine-et-Marne), cahier n°2, contrôle organique
La communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau (CAPF), créée le 1er janvier 2017, compte 26 communes et plus de 70 000 habitants. Elle est le fruit d’une fusion des communautés de communes Pays de Fontainebleau et Entre Seine et Forêt et d’une extension à 18 communes des communautés de commu...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau (Seine-et-Marne), cahier n°1 : La gestion déléguée
La communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau (CAPF), créée le 1er janvier 2017, compte 26 communes et plus de 70 000 habitants. Elle est le fruit d’une fusion des communautés de communes Pays de Fontainebleau et Entre Seine et Forêt et d’une extension à 18 communes des communautés de commu...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Saint-Geours-de-Maremne (Landes)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-15
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE