DIRECTION
MH/AM/160033
Objet:
Rapport
CRC
Cahors,
le
15
février
2016
Monsieur
le
Président,
CENTRE
HOSPITALIER
de
CAHORS
Communauté
Hospitalière
Quercy
et
Bouriane
CHAMBRE
REGIONAL~
DES
COMPTES
DE
lANGU!DOC·ROUSSllLQ.N,
MIDl·PYRENm
~:
__
2-~~D
COURRIER
AR!l.IVF.F.
2..-\&foll'g
M.
le
Président
Chambre Régionale
des
Comptes
de
Midi-Pyrénées
31
allée
Jules
Guesde
B.P.
38512
31685
TOULOUSE
Cedex 6
Vous m'avez fait parvenir
le
rapport définitif des observations concernant
la
gestion
du
Centre
Hospitalier de Cahors, pour
les
exercices 2010
à
2014, tel que validé
le
26
novembre 2015.
Le
rapport établi traite du positionnement général de l'établissement,
de
sa
gestion comptable et
financière et des éléments
de
gestion
des
charges
de
personnel; il comprend également un important
volet sur
le
système d'information
du
Centre hospitalier.
*
*
*
Le
rapport prend
en
compte, pour l'essentiel,
les
informations sollicitées par
le
magistrat instructeur,
les
réponses apportées aux questions posées par
la
Chambre
tout
au
long
de
la
phase d'examen et de
contrôle ainsi que
les
réponses aux observations provisoires transmises par votre correspondance du
27
juillet 2015.
Je
considère
de
ce
fait qu'il n'appelle
pas
de réponses techniques complémentaires.
Ma
seule
réserve porte sur !"appréciation
du
plan que l'établissement a mis
en
oeuvre
en
février 2014
en
alternative
à
l'option du contrat de retour
à
l'équilibre financier. Validé par
les
instances,
le
plan
comprenait
des
mesures précises, évaluées et suivies
tout
au
long de l'année 2014. Même
si
certaines
dispositions n'ont
pas
été
mises
en
oeuvre (et notamment celle portant extension
de
l'activité
de
court
séjour gériatrique)
les
résultats
ont
permis d'améliorer très sensiblement
la
situation budgétaire
du
Centre hospitalier alors même que !"établissement devait faire
face
à
une diminution des prix de
ses
prestations.
*
*
*
Le
rapport conseille
à
l'ordonnateur
de
s'attacher
à
plusieurs priorités. Comme
cela
a été dit, toutes
les
recommandations de
la
Chambre sont prises
en
compte.
Le
positionnement territorial de l'établissement a été constamment réaffirmé depuis
ma
prise de
fonctions et
sous
des formes diverses : relance des coopérations institutionnelles, développement
des
partenariats
avec
les
établissements
de
santé publics et privés et
avec
le secteur médico-social et
associatif, projets territoriaux
...
Le
président
de
la
commission médicale s'est attaché
à
relancer
un
projet médical qui servira
de
socle
au
nouvea~
projet d'établissement du Centre hospitalier de
Cahors,
ainsi qu'au projet médical partagé
du futur groupement hospitalier
de
territoire.
Le
projet
sera
construit essentiellement autour
des
filières et parcours
des
patients
ce
qui marquera une rupture
avec
l'organisation actuelle que
la
Chambre juge trop atomisée.
Sans
attendre
le
terme
de
la
procédure d'élaboration du projet d'établissement,
le
Centre hospitalier
procède actuellement
à
la
refonte de
son
organisation interne
en
réduisant
de
manière très
significative
le
nombre de pôles d'activité,
ce
qui permettra également d'ajuster
les
effectifs
d'encadrement.
Le
dialogue médico-économique s'appuiera
dès
2016 sur
de
nouveaux outils:
•
les
indicateurs d'efficience testés
en
2015
sur
des
secteurs médico-techniques
à
fort enjeu
(bloc opératoire);
•
les
indicateurs de
la
feuille
de
route triennale
associés
au
développement de
la
chirurgie
ambulatoire et
à
la
contribution
de
l'établissement
à
l'effort national de maîtrise
des
dépenses
de santé;
•
la
production
des
CREA
pour l'ensemble
des
structures d'hospitalisation et
cela
dès
le
résultat
2015,
dans
le
but
de
faciliter l'engagement
de
ces
structures
dans
des
opérations
d'amélioration significative de leur résultat économique;
•
la
mise
en
place
de
nouveaux tableaux
de
bord internes associant
des
indicateurs
économiques et
des
indicateurs de qualité
des
prestations .
•
*
*
*
La
prise
en
compte
des
autres recommandations
de
la
Chambre a appelé ou appelle
une
réorganisation
du
management de l'établissement. Cette opération a commencé
avec
la
mise
en
place
d'une nouvelle direction
des
ressources humaines,
en
2014. Nous veillerons
à
analyser
et,
à
chaque fois
que
nécessaire,
corriger
les
éléments de
GRH
pointés par
la
Chambre même s'ils sont généralement
d'importance relative.
Une
seconde étape a consisté
à
mettre
en
oeuvre
une
nouvelle organisation
de
la
direction
des
soins,
pour accompagner
les
enjeux
de
restructuration évoqués plus haut et assurer une nouvelle
complémentarité
avec
la
DRH
dans
l'organisation et
le
formatage
des
équipes
de
personnel non
médical.
Pour
ce
qui concerne
la
gestion du personnel médical, une troisième réorganisation interviendra
au
deuxième trimestre 2016
avec
la
mise
en
place d'une direction
des
affaires médicales. Cette
organisation
nous
permettra
de
mettre
en
oeuvre
les
recommandations
de
la
Chambre
en
matière de
meilleure maîtrise
des
effectifs médicaux et d'amélioration du suivi du temps de travail médical.
Dans
le
même temps,
le
président
de
la
commission médicale s'est engagé
à
redynamiser une cellule
de
gestion prévisionnelle
des
compétences médicales pour réduire
le
recours
à
l'intérim et renforcer
le
partenariat
avec
le
Centre Hospitalier et Universitaire
de
référence.
*
*
*
Je
vous prie d'agréer, Monsieur
le
Président, l'expression de
ma
considération distinguée.