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Communauté de communes Brenne-Val de Creuse (Indre)
La chambre a publié le 17 mars 2023 l'avis budgétaire n° 2023-01 relatif à la communauté de communes Brenne-Val de Creuse (Indre), pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Feuilleter en ligne Voir la publication 11 Document
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Communauté de communes Creuse Grand Sud
Avis de controle budgétaire- CGCT- artcile L. 1612-14 alinéas 2 et 3 Voir la publication 11 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté de communes Creuse Grand Sud - Aubusson (Creuse)
Présidée jusqu’en septembre 2016 par le maire d’Aubusson, la communauté de communes de Creuse Grand Sud (26 communes pour 13 108 habitants en 2016 dont cinq seulement de plus de 500 habitants) a été créée, au 1er janvier 2014, par la fusion des deux intercommunalités d’Aubusson-Felletin et du Platea... Voir la publication 22 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté de communes Creuse Grand Sud - Aubusson (Creuse)
Avis de contrôle budgétaire n° 2021-0108 - CGCT, article L. 1612-14 Voir la publication 11 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté de communes Creuse Grand Sud - Aubusson (Creuse)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L.1612-14 Voir la publication 11 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté de communes Creuse Grand Sud - Aubusson (Creuse)
Jugement des comptes - Exercice 2013 Voir la publication 11 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté de communes Creuse Grand Sud - Aubusson (Creuse)
Jugement des comptes - Exercice 2014 Voir la publication 11 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Gestion de fait des deniers de la communauté de communes Creuse Grand Sud (Creuse)
Arrêt n° S-2021-2100 - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine Voir la publication 11 Document
COUR DES COMPTES -
Communauté de communes Creuse Grand Sud - Aubusson (Creuse)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-14 Voir la publication 11 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Département de la Creuse (Creuse)
La chambre régionale des comptes publie son rapport sur le contrôle du département de la Creuse. Le conseil départemental déploie ou participe activement à des projets porteurs d’un retour à une croissance économique et démographique. Le plan santé « dites …23 », visant à attirer de nouveaux pratici... Voir la publication 11 Document
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