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Communauté de communes Sud Alsace Largue (Haut-Rhin)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné, pour les exercices 2019 et suivants, les comptes et la gestion de la communauté de communes Sud Alsace Largue (CCSAL), née de la fusion, au 1er janvier 2017, de deux intercommunalités, et regroupant 22 300 habitants et 44 communes. Le fonctionne...
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CRC GRAND EST -
Communauté de communes Creuse Grand Sud
Avis de contrôle budgétaire n° 2023-0097 - CGCT, article L. 1612-14
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté d'agglomération Grand Sud-Caraïbe (Guadeloupe)
Avis budgétaire n° 2024-0055 - compte administratif de 2023 et budget primitif de 2024 - collectivité en plan de redressement Le préfet de la Guadeloupe a transmis le compte administratif de 2023 et le budget primitif de 2024 de la communauté d’agglomération grand sud Caraïbe à la chambre régionale...
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CRC GUADELOUPE -
Communauté de communes Creuse Grand Sud - Aubusson (Creuse)
Présidée jusqu’en septembre 2016 par le maire d’Aubusson, la communauté de communes de Creuse Grand Sud (26 communes pour 13 108 habitants en 2016 dont cinq seulement de plus de 500 habitants) a été créée, au 1er janvier 2014, par la fusion des deux intercommunalités d’Aubusson-Felletin et du Platea...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté de communes Creuse Grand Sud
Avis de controle budgétaire- CGCT- artcile L. 1612-14 alinéas 2 et 3
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa (SMTU)
La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion du Syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa (SMTU) pour les exercices 2018 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Communauté de communes Creuse Grand Sud - Aubusson (Creuse)
Avis de contrôle budgétaire n° 2021-0108 - CGCT, article L. 1612-14
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté de communes Creuse Grand Sud - Aubusson (Creuse)
Jugement des comptes - Exercice 2013
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté de communes Creuse Grand Sud - Aubusson (Creuse)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L.1612-14
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté de communes Creuse Grand Sud - Aubusson (Creuse)
Jugement des comptes - Exercice 2014
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE